Les présentes Conditions Générales de Fonctionnement (CGF) peuvent être fournies sur simple demande à l’adresse suivante : marjosteo47@hotmail.com
Les actes effectués lors des consultations sont soumis aux présentes CGF.
Entreprise individuelle : Marjorie Bourgeonnier
Adresse : Lacapelle-Biron (47), France
Contact : +33 6 47 90 38 27
E-mail : marjosteo47@hotmail.com
Site internet : www.bourgeonnier.fr
Les espèces habituellement soignées sont les suivantes :
L’entreprise ne dispose pas de local destiné à recevoir le public.
Mme Marjorie Bourgeonnier effectue des consultations :
À domicile (uniquement sur rendez-vous)
Les prestations proposées sont :
Ostéopathie animale
Accompagnement thérapeutique
Cours individuels et collectifs de sport santé
Massages bien-être
Important :
Pour les soins relevant de la médecine générale, le Client devra consulter son vétérinaire traitant. Un recours à des confrères spécialisés pourra être nécessaire selon les besoins du patient.
Conformément aux articles R 242-43, R 242-44 et R 242-45 du Code de Déontologie Vétérinaire :
Pas de délivrance de médicament sans prescription.
Pas de prescription sans examen préalable.
Des consultations de suivi peuvent être proposées selon un agenda convenu avec le Client.
Mme Marjorie Bourgeonnier n’assure pas de permanence pour les urgences.
En cas d’urgence, le Client devra contacter :
Son vétérinaire traitant
Le service de garde de sa région
Toute manipulation ou traitement comporte un risque thérapeutique potentiel, dont Mme Marjorie Bourgeonnier informera le Client.
Si l’animal est agressif, des moyens de contention peuvent être nécessaires. Le Client en sera informé avant tout examen.
En acceptant ces CGF, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté ces risques.
Les tarifs sont consultables et régulièrement mis à jour sur le site internet : www.bourgeonnier.fr.
Un devis peut être obtenu sur simple demande.
Les honoraires sont payables comptant en fin de consultation.
Modes de paiement acceptés :
Espèces
Chèques
Virements bancaires immédiats
Un paiement différé peut être accepté exceptionnellement selon des modalités définies avec le praticien.
En cas de non-paiement, l’ostéopathe se réserve le droit de poursuivre le débiteur.
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD :
Le Client dispose de droits d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité de ses données personnelles.
Les données recueillies sont utilisées pour :
La gestion des dossiers patients
La facturation
Ces données peuvent être partagées avec d’autres vétérinaires uniquement avec l’accord du Client.
Mme Marjorie Bourgeonnier est tenue au secret professionnel et ne divulguera aucune information sauf sur commission rogatoire.
En cas de litige, le Client peut contacter :
L’odre de Bordeaux
40 rue de Belfort 33000 Bordeaux
Pour les animaux:
Abeille Assurance Morez
100 rue de la République 39400 MOREZ
03 84 33 14 57
Pour les humains:
Pélican Assurances
279 Voltaire 75011 PARIS
01 43 73 66 00
Pour toute question relative à ces CGF, contactez-nous à l’adresse suivante :
📧 marjosteo47@hotmail.com
